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Éditeur

Vatlas est le nom commercial sous lequel le service est exploité. Le site, l'API et la console développeur sont édités par :

• JULIEN MAULNY EURL, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) au capital de 1 000 €
• RCS Paris 884 831 538
• SIREN : 884 831 538
• SIRET (siège social) : 884 831 538 00027
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR95884831538
• Activité (code NAF/APE) : 6202A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
• Siège social : 9 Rue des Colonnes, 75002 Paris, France
• Téléphone : +33 6 67 37 99 96
• Gérant et directeur de la publication : Julien Maulny
• Contact : julien.maulny@tuta.io

Hébergeur

Le site, l'API et la console développeur sont hébergés sur un serveur privé virtuel fourni par :

• OVH SAS
• Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• RCS Lille Métropole : 424 761 419
• Téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07
• Site : www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les éléments graphiques, les textes et les développements propres à Vatlas sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables et ne peuvent être reproduits sans autorisation écrite préalable de JULIEN MAULNY EURL. Les composants tiers utilisés par le site — bibliothèques open source, polices, icônes — restent régis par les licences de leurs auteurs respectifs. Les données société renvoyées par l'API proviennent des registres nationaux officiels et de VIES, le service de la Commission européenne, et restent soumises aux conditions publiées par ces sources.

Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, écrivez à julien.maulny@tuta.io.